Marque enregistrée - Marque en vigueur

PSA GROUPE
PSA AUTOMOBILES SA

Numéro de dépôt :
4553017
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
PSA GROUPE de PSA AUTOMOBILES

Présentation de la marque PSA GROUPE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSA GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSA AUTOMOBILES domicilié(e) 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PSA GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA GROUPE arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

PSA AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : PSA ASSURANCE , PSA ASSURANCE , LEIA , Play'in , e-PTO , STELLANTIS


PSA AUTOMOBILES SA - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 - POISSY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Appareils d’éclairage pour véhicules ; ampoules d’indicateur de direction pour véhicule ; témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants ; feux arrières pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres ; feux pour automobiles ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d’éclairage pour véhicules ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ; accoudoirs pour sièges d'automobiles ; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres ; alarmes à distance pour véhicules terrestres ; alarmes anti-intrusion pour véhicules ; alarmes antivol pour véhicules ; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules ; arbres à cardan pour véhicules ; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules ; bavettes pour véhicules ; boîtes à gants pour automobiles ; câbles de freins pour véhicules ; capotes de véhicules ; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; cendriers de véhicules ; carters d'engrenages pour véhicules terrestres ; colonnes de direction pour véhicules ; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres ; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules ; disques d'embrayage pour véhicules terrestres ; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules ; galeries de toit pour automobiles ; garnitures intérieures d'automobiles ; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres ; housses ajustables pour volants de véhicules ; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules ; klaxons pour voitures automobiles ; leviers de vitesse ; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres [courroies] ; plaquettes de frein pour véhicules terrestres ; portes de véhicules ; protège-phares ; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles ; tableaux de bord de véhicules ; tablettes pour sièges de véhicules ; toits de voitures ; toits décapotables pour voitures automobiles ; valves de pneus ; voitures hybrides ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ;

Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services de conseils et d’informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.